ASSOCIATION FRANCAISE DE SURF DES NEIGES MELET Rolland
Numéro de dépôt :
93465987
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2003
Présentation de la marque AFSURF
Déposée le 22 avril 1993 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE SURF DES NEIGES et MELET Rolland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AFSURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Les déposants sont l'association loi 1901 FRANCAISE DE SURF DES NEIGES domicilié(e) Avenue Guillaume 1er de Provence , 06500 MENTON - France et MELET Rolland, domicilié(e) 106 Chemin des Bois Routs, 83720 TRANS EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.
La marque AFSURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFSURF est expirée depuis le 22 avril 2003.
FRANCAISE DE SURF DES NEIGES a également déposé les autres marques suivantes : AFS
ASSOCIATION FRANCAISE DE SURF DES NEIGES - Avenue Guillaume 1er de Provence , 06500 MENTON - France
MELET Rolland - 106 Chemin des Bois Routs, 83720 TRANS EN PROVENCE - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Vêtements de sport, de ski, chaussures de sport, de ski, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport, notamment pour le ski, non compris dans d'autres classes.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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